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Mentions Légales

 

 

 

Article 1 – EDITEUR DU SITE

Ce site est édité par PASSERELLE PRODUCTIONS, SARL , au capital de 12000 euros, Immatriculée au RCS de TOULOUSE sous le numéro 499 799 369 000 24 et sis au 2 bis Allées François Verdier 31000 Toulouse , téléphone 09 81 75 77 29
Directeur de la publication : Madame F .TERRET
L’hébergement du site est assuré par OVH, SAS au capital de 10 000 000 € , RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045, Code APE 6202A, N° TVA : FR 22 424 761 419, Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.

Article 2 – DROITS DE PROPRIETE INTELLECTUELLE

La Société avise les internautes que la totalité des éléments composant le Site :
• est protégée par la législation sur le droit d’auteur : ce peut être notamment des photographies, des dessins, des séquences, des phonogrammes, des vidéoclips,…;
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Article 3 – RESPONSABILITE

L’éditeur du site ne saurait être tenu responsable des problèmes techniques rencontrés sur le site. L’éditeur du site ne saurait être tenu responsable des problèmes rencontrés sur tous les autres sites vers lesquels des liens sont établis, ou de toute autre information publiée sur ces sites, ainsi que des conséquences de leur utilisation.

Article 4- DONNÉES PERSONNELLES

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